CADRE ENVISAGÉ · À FINALISER AVANT VENTE

La chanson vous accompagne. Ses droits restent précisés.

Cette offre est en préparation. L’inscription à la liste d’intérêt n’emporte acceptation d’aucun contrat de création ou d’exploitation.

Ce que comprendrait la commande

La prestation de personnalisation et la remise du fichier final convenu, avec une autorisation non exclusive d’écoute privée pour le bénéficiaire nommé. La durée et le territoire de cette autorisation, le format livré et les autres modalités seront précisés dans le contrat.

Ce que la commande ne transférerait pas

Aucune cession automatique des droits détenus par la créatrice sur ses contributions originales ou l’enregistrement. Le client ne deviendrait pas auteur, compositeur ou producteur du seul fait de sa commande. Les droits d’autres contributeurs et les conditions des outils utilisés resteraient applicables.

Si la chanson rencontre un succès

Le succès ne modifierait pas, à lui seul, l’étendue de l’autorisation accordée. Avant toute mise en ligne publique, distribution sur une plateforme, monétisation, revente, synchronisation avec une vidéo ou adaptation, un accord écrit distinct préciserait les usages permis, leur durée, leur territoire, les crédits et la rémunération éventuelle. Les droits non expressément accordés resteraient réservés à leurs titulaires.

Votre histoire reste votre choix

L’exploitation par CE QUI SE VIT d’une chanson personnalisée inspirée d’un récit identifiable ne serait pas automatique. Un consentement distinct préciserait la diffusion envisagée et les éléments personnels autorisés. Une contribution originale du client ne serait pas présentée comme la propriété de la créatrice.

Création assistée par Suno

Le compte et les conditions applicables au moment de la génération devront permettre les usages prévus. Un abonnement payant ne garantit pas que toutes les sorties générées soient protégées par le droit d’auteur. Les droits conservés seraient décrits sans promettre une exclusivité juridique que l’outil ne garantit pas.

Le contrat devra être vérifié avant l’ouverture des commandes. Les archives des contributions humaines, des versions et de l’abonnement utilisé permettront de documenter la création ; elles ne créent pas à elles seules un droit d’auteur.